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Marques déposées par S.B.A.D
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ANNISAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNISAC
S.B.A.D.

Numéro de dépôt :
919543
Date de dépôt :
11/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANNISAC

Déposée le 11 mars 1975 par S.B.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANNISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.B.A.D. domicilié(e) (soc. à r. l.), 50, rue de Miromesnil, Paris. - France.

La marque ANNISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ANNISAC est expirée depuis le 11 mars 1985.

S.B.A.D a également déposé les autres marques suivantes : ANNICARTE , ANNISHIRT


S.B.A.D. - (soc. à r. l.), 50, rue de Miromesnil, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.